Ο θεσμός των ξένων δικαστών στις ελληνικές πόλεις της Μικράς Ασίας

Abstract

Les juges etrangers, c’est un phénomène juridique et politique lié avec le
développement de la démocratie.
Il s’agit d’une institution que seules les inscriptions nous permettent
d’étudier. Apparu dans les cités grecques de l’Asie Mineure à partir du IVe siècle
av. n.è., le fonctionnement des tribunaux des juges étrangers se répand en Grèce
péninsulaire au Ile siècle av. J.-C., de sorte qu’il puisse être considéré comme une

institution panhellénique (à quelques exceptions près) connue surtout à la période
hellénistique, à l’époque des Diadoques.
Selon les témoignages épigraphiques, un grand nombre de procès entre les
concitoyens d’une cité n’était pas jugé par les tribunaux locaux, à cause de leur
corruption ou de leur incapacité a régler eux-mêmes les litiges des citoyens, mais
par un groupe des juges venus de l’étranger. En tout cas le fonctionnement des
tribunaux étrangers ne signifie pas la disparition des tribunaux civiques qui
continuent à exister.
L’appel à ces ξενικά δικαστήρια était décidé par la patrie de deux parties.
Elle s'adressait à telle ville (qui s’appelait εκκλητος πόλις), avec laquelle elle se
liait des liens d’amitié, d’alliance, de parenté ethnique et, en lui rendant un décret
(ou une lettre) elle demandait l’envoi des tribunaux étrangers. Cette démarche
constituait Γ αΐτησις δικαστηρίου. A l’époque hellénistique la cité des adversaires
adressait son αΐτησις soit à Γ εκκλητος πόλις soit aux monarches ou aux
représentants des rois qui intervenaient et envoyaient des juges d’une ville à
l’autre.
La ville solicitée, qui était plus ou moins proche, acceptant la demande,
choisissait un ou plusieurs hommes comme juges parmi les gens de bien, les καλοί
κάγαθοί de la cité, qui avaient les qualités requises pour 1 ’ exercice des fonctions
publiques.
Le plus souvent les juges venaient d’une ou de plusieurs villes et formaient des
tribunaux composites. Cette composition donnait confiance à leur impartialité.
Pendant leur fonctionnement les μετάπεμπτοι exerçaient plein pouvoir car ils
jugaient des litiges de toute sorte entre particuliers mais aussi entre particuliers et
l'état; par conséquent les juges avaient le droit de juger contre l’état qui les avait
appelés.
Les conséquences du fonctionnement de μετάπεμπτα δικαστήρια étaient
politiques et juridiques. Il a mit fin aux conflits sociaux qui pouvaient conduire
aux luttes politiques et il a contribué au rétablissement de la concorde civique (εις
ομόνοιαν καθιστάναι, μεθ’όμουσίας πολιτεύεσθαι) soit par la conciliation de
deux parties (διάλυσις) soit par l’équité et l’impartialité qui caractérisaient les
décisions des μετάπεμπτοι (ίσως καί δικαίως).

De l’aspect juridique, il faut souligner que l’application de l’institution des
juges étrangers a contribué à l’uniformisation des droits des cités grecques. Les
mêmes juges allaient souvent dans plusieurs villes où ils jugaient selon les lois de
chaque cité. Ainsi ces personnages sont devenus progressivement connaisseurs
des droits locaux et ils ont tansmis chez eux leurs expériences, conduisant à
Γ adaptation des droits grecs.